Mélanie Cozon, avocat à Valence
Maître Mélanie Cozon

Maître Mélanie COZON

Avocat au Barreau de la Drôme

Maître COZON intervient dans vos intérêts, en amont ou lors de la survenance d’un litige, en matière de Droit Immobilier, Droit de l’Urbanisme et Droit Administratif, Droit de l’Environnement et Droit Rural notamment.

«Je jure, comme Avocat, d’exercer mes fonctions avec dignité, conscience,
indépendance, probité et humanité»

Particuliers, professionnels, associations ou décideurs publics, le Cabinet met ses compétences à votre service pour gérer vos dossiers,
en privilégiant la voie amiable, avec réactivité et en toute transparence.

DOMAINES D'INTERVENTION

Droit de l'immobilier

Vente immobilière
Construction
Troubles de voisinage
Bornage, Servitudes
Clôtures et mitoyenneté
Copropriété
Bail d’habitation
Expropriation
Préemption
...

Droit de l’Urbanisme

Permis de Construire
Lotissement
Déclaration Préalable
Taxes d’urbanisme
Règlement National d'Urbanisme
PLU / Carte Communale
Monuments Historiques
Loi Montagne
Urbanisme Commercial
...

Droit Administratif

Responsabilité administrative
Domaine Public et Privé des Collectivités Territoriales
Mesures de police administrative
(Circulation, Arrêté de Péril…)
Organisation et fonctionnement des Collectivités Territoriales
Titres de perception
...

Droit Rural

Bail Rural
Remembrement
Autorisation d’exploiter
Refus primes PAC
SAFER
Contrôles sanitaires
Chemins d'exploitation
...

Droit de l’Environnement

Protection de la nature
Enquêtes publiques
Prévention des Risques Naturels et Technologiques
Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
Pollutions
...

HONORAIRES

La question des honoraires est librement discutée en rendez-vous. Les honoraires sont fixés en application d’une convention écrite détaillée.

La première consultation est facturée 110 € HT soit 132 € TTC pour une heure de rendez-vous.

Selon la matière concernée et la difficulté de l’affaire, les honoraires sont déterminés soit au forfait, soit au réel (temps passé).

Dans cette dernière hypothèse, le coût horaire est de 170 € HT soit 204 € TTC.

Il peut aussi être convenu d’un honoraire complémentaire de résultat, en fonction du gain obtenu par le Cabinet (ou de la perte évitée).

Pensez à consulter votre compagnie d'Assurance en vue du premier entretien, afin de vérifier si vous disposez d’une « Protection Juridique » – laquelle permettra une prise en charge partielle des frais exposés.

A ce sujet, sachez que vous disposez d’une totale liberté de choix de votre Avocat (article L127-3 du Code des Assurances).

Le Cabinet peut traiter votre dossier à l’Aide Juridictionnelle si vous ne disposez pas d’une assurance de Protection Juridique et que vous remplissez les conditions de ressources prévues par la Loi. Selon le cas, la prise en charge financière de l’État sera totale ou partielle.

PARCOURS

Originaire du Val de Drôme, Maître Mélanie COZON a prêté serment en Décembre 2010 pour intégrer le Barreau de VALENCE après avoir obtenu un Master I Droit de l’Environnement et un Master II Droit de l’Urbanisme et de l’Immobilier.

Investie dans la vie du Barreau, Maître COZON est membre de l'Association des Jeunes Avocats de la Drôme et ancien Membre du Conseil de l’Ordre.

CONTACT / ACCES

04 75 82 37 89
07 68 69 88 94
04 75 80 96 47
Novalparc, 2 Place Edmond Regnault, 26000 VALENCE
melaniecozonavocat@gmail.com